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Éditeur

Replay Studio — Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 40 000 €.
Siège social : 9 quai de la Fosse, 44000 Nantes, France.
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Téléphone : 02 40 27 61 90 — Email : abonnes@replaystudio-nantes.fr.

Directeur de la publication

M. Julien Marchand, président de Replay Studio.

Abonnement et paiement

L'accès au service se fait par abonnement mensuel ou annuel, avec paiement récurrent. Le contrat se poursuit par tacite reconduction en application de la loi Chatel (article L215-1 du Code de la consommation) ; un rappel d'échéance est adressé avant chaque renouvellement.

Résiliation

L'abonné peut mettre fin à son abonnement à tout moment, en ligne, depuis son espace personnel, conformément à l'article L215-1-1 du Code de la consommation. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours.

Droit de rétractation

Pour ce service de contenu numérique, l'abonné dispose d'un délai de rétractation de 14 jours (articles L221-18 et L221-28 13° du Code de la consommation). En demandant un accès immédiat au catalogue, l'abonné renonce expressément à ce délai pour la partie déjà exécutée.

Droits d'auteur

Les œuvres diffusées font l'objet de déclarations et de reversements auprès de la SACEM et de la SACD. Toute reproduction ou rediffusion hors du cadre de l'abonnement est interdite.

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu, l'abonné peut saisir gratuitement le médiateur CM2C, 14 rue Saint Jean, 75017 Paris.

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